Les 6 étapes nécessaires pour démarrer un projet de construction de maison
La conception de votre maison sur mesure touche à sa fin. Quelles sont maintenant les démarches administratives à suivre avant le début de la construction ? De la signature de votre contrat jusqu’au premier coup de pelle, zoom sur les étapes clés qui garantiront la réussite de votre projet.
Démarche 1 : Signature de la promesse de vente du terrain
Vous avez trouvé le terrain qui accueillera votre future maison mais n’en n’êtes pas encore propriétaire ? Il est temps de signer la promesse de vente. Celle-ci décrit les spécificités du terrain, précise les conditions de la vente et marque l’accord des parties avant la signature de l’acte de vente définitif. En signant cette promesse de vente, vous êtes assurés de devenir propriétaire du terrain une fois réalisées les conditions préalablement définies.
Dans le cas d’un terrain trouvé parmi notre sélection d’offres, votre Coach Projet Maisons Oxygène vous accompagnera lors de ce rendez-vous de signature.
Démarche 2 : Signature du Contrat de Construction de Maisons Individuelle (CCMI)
Le Contrat de Construction de Maison Individuelle encadre votre projet et vous protège jusqu’à 10 ans après la réception de votre maison. A travers lui, vous vous engagez à nos côtés et profitez de nombreuses garanties. Concrètement, il comprend les aspects essentiels de votre projet (adresse, surface, titre de propriété…), des informations sur le chantier en lui-même (délais d’exécution…), des informations sur le prix (coût des travaux à notre charge ainsi que des éventuels travaux que vous vous réservez, modalités de paiement, nature et montant du prêt bancaire…) et des documents annexes (plans de la maison, perspectives, notice descriptive des caractéristiques techniques, attestations de garantie…). La signature de ce contrat est le socle essentiel de votre projet, puisque ce document de référence encadrera l’ensemble des engagements réciproques.
Démarche 3 : Réunion d’implantation Terrain
Votre projet est lancé ! Après un premier point sur les formalités administratives avec votre assistante, il est temps d’implanter votre projet sur le terrain que vous avez choisi. Cette étape cruciale est réalisée en présence de votre Coach projet ainsi que de votre Technicien Bureau d’étude avec pour objectifs de :
- Valider avec vous les accès, le raccordement de la maison et son implantation sur le terrain
- Prendre en compte l’environnement immédiat pour anticiper les éventuelles prescriptions architecturales de la mairie
- Prendre en compte des éventuelles demandes de modifications de plans avant réalisation du permis de construire
- Valider avec vous les aspects extérieurs conformément
- Planifier la réalisation des plans de permis de construire en fonction des engagements pris dans la promesse de vente
- Projeter une date de réunion dépôt de permis de construire
Démarche 4 : Réunion Signature du Permis de Construire
Les plans et spécificités de votre maison sont désormais clairement définis. L’implantation de la maison, les dimensions, la structure, les menuiseries, les façades et autres aspects extérieurs seront figés par l’obtention du permis de construire. A cette étape, il est donc nécessaire de prendre le temps d’analyser les plans de permis de construire afin de s’assurer que le projet est conforme à vos attentes.
Après la signature des plans, votre permis de construire est déposé par nos soins auprès de la mairie. Elle dispose d’un délai légal de 1 mois pour faire une demande d’information complémentaire et de 2 mois pour finaliser l’instruction. Nous nous occupons de l’ensemble des démarches de suivi et vous tenons informé de tout échange avec la mairie. Dès réception de l’accord du permis de construire, nous procédons à son affichage sur votre terrain. Ce dernier marque le début des délais de recours (2 mois pour le voisinage + 1 mois pour le préfet), si aucune contestation n’intervient durant cette période, la condition de permis de construire prévue dans la promesse de vente sera réalisée.
Démarche 5 : Réunion Technique
C’est la dernière réunion avant l’ouverture de votre chantier. A cette occasion, votre conducteur de travaux vous explique les préparatifs nécessaires à l’ouverture du chantier (bornage du terrain, alimentation en eau et en électricité, etc…), prend le temps de détailler l’ensemble de votre projet et de répondre à toutes vos questions (techniques, de mise en œuvre, de déroulement du chantier). Vous y faites le point sur les matériaux, équipements et finitions de votre maison : aspects techniques, choix d’aménagements intérieurs, branchements ou éventuelles adaptations financières. Si l’une ou l’autre modification relatives aux plans intérieurs et/ou aux prestations en ressortaient, elles feraient alors l’objet d’un avenant au contrat. L’objectif de ce rendez-vous est de finaliser les plans d’exécution et de s’assurer que l’ouverture du chantier se fasse dans les meilleures conditions.
Démarche 6 : Réalisation des formalités administratives
Une fois le permis de construire purgé de tout recours, il reste encore quelques étapes administratives avant de pouvoir procéder à l’ouverture du chantier. A chaque étape votre assistante vous accompagne pour vous guider et anticiper l’ensemble de ces démarches :
- Finalisation du financement jusqu’à obtention des offres de prêt signées
- Anticipation du RDV chez le notaire pour signature de l’acte d’achat authentique de votre terrain
- Collecte puis transmission de l’ensemble des pièces nécessaires à l’obtention des garanties techniques et financières
Chez Maisons Oxygène, nous vous accompagnons dans l’ensemble des démarches pour garantir la réussite de votre projet. Votre Coach reste votre interlocuteur privilégié et s’appuie sur nos experts internes et nos partenaires pour orchestrer les différentes étapes, tant pour les aspects techniques que pour les questions administratives. Il vous guide régulièrement et vous communique ses conseils avisés afin d’anticiper l’une ou l’autre démarche, comme par exemple, les formalités de raccordements aux différents réseaux (eau, électricité, sanitaire, eaux usées) ou, dans certains cas, la viabilisation du terrain. Une fois ces démarches réalisées, votre chantier peut démarrer !
Suivre mon chantier
Découvrez les étapes clés du suivi de votre chantier, du 1er coup de pelle à la réception de votre maison.
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